Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - ISDI arrêté 055-2023 portant mise en enquête publique de la déclaration préalable de projet emportant mise en compatibilité du PLU du Bourg d'Oisans arrêté 013/2023 retirant l'arrêté n°315-2022 du 25 octobre 2022 portant mise en enquête publique de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU du Bourg d'Oisans Délibération du 18 mai 2022 N° 2022-043 - projet d'Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) aux lieux-dits "Madelay", "Pont Escoffier" et "Les Ors" - Approbation du bilan de concertation dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU Délibération du 16 décembre 2021 N°2021-106 - Projet d'Installation de Stockage de Déchats Inertes (ISDI) aux lieux-dits "Madelay", "Pont Escoffier" et "Les Ors" - Lancement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - détermination des objectifs et modalités de la concertation
